Conjoints aussi : ce que vous devez savoir sur l’impot au Quebec

Revenu Quebec utilise souvent le commentaire « conjoint » sur son site web et ses formulaires d’impot. Ce mot fait reference a le webmaster avec qui vous etes minichat france marie ou uni civilement. Toutefois, dans Quelques cas, il pourra egalement Realiser reference a un conjoint de fait. Notre definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez 1 conjoint du coup, il va i?tre important de savoir De quelle fai§on remplir ce declaration fiscale.

Cocher la case « conjoint » sur la declaration

La declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint aussi. Malheureusement, concernant le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher les cases «a un conjoint» ou «n’a aucune conjoint».

Si vous n’etes pas marie mais avez un conjoint de fait, vous devez cocher la case «a votre conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :

• Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
• Vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 heures, la periode de 12 mois n’est jamais consideree comme ayant ete interrompue, et c’est ce situation au soir jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner la etat civil.

Pourquoi pas, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de votre enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur la declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes jamais consideres comme conjoints sur votre declaration fiscale, aussi si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.

Comprendre les points forts d’avoir votre conjoint

Si vous avez 1 conjoint aussi et avez coche la case « a votre conjoint » sur la declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint pour le calcul des credits et des deductions. Vous devrez aussi inscrire sa date de naissance, le 06 d’assurance sociale et d’autres details a le theme concernant votre declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres tel conjoints en vertu du code fiscal, vous pouvez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a la conjoint, vous devez remplir d’autres criteres.

Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite

Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au cure des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et a toutes les regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait seulement les conjoints aussi si vous vivez ensemble depuis bien trois annees. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu au sein d’ une relation conjugale pendant toute cette periode.

Comme, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis ce relation s’est transformee en liaison amoureuse au cours de la troisieme annee, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant les trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.

Il existe divers criteres d’admissibilite pour les couples non maries ayant des enfants. Si vous avez 1 enfant biologique ou adoptif ensemble, ou 1 enfant naitra bientot de votre union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble pour etre consideres comme conjoints a toutes les fins des regimes de retraite.

Prenons un exemple, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec votre partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez nullement d’enfant ensemble, vous n’etes pas consideres tel des conjoints, alors que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois ans, vous etes consideres comme des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.

Si vous etes marie ou uni civilement a une autre personne, vous n’etes nullement considere comme le conjoint de votre conjoint de fait, meme si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme nos comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, ce conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison des differences, il va i?tre possible d’indiquer que vous avez 1 conjoint sur la declaration provinciale, sans etre en mesure de transferer de revenus de retraite entre vous.

Demander des paiements de Soutien a toutes les enfants

Pour calculer des paiements de Soutien aux enfants ou des credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement differents de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres tel des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Par contre, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres tel des conjoints, peu importe depuis combien de temps vous vivez ensemble.

A propos de Rob Cosman

Rob est 1 comptable professionnel agree qui dirige le propre cabinet comptable avec son epouse a Toronto, en Ontario. Rob reste en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, a toutes les iles Caiman et a Toronto. Cela a occupe differents postes-cadres dans l’industrie, notamment celui de directeur financier dans les secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.

Cela compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit quantite de articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a saisir et aide ses clients a prendre nos meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.